Convertible Contemporain
Présentation de la marque Convertible Contemporain
Déposée le 3 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Home Concept Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Convertible Contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Convertible Contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convertible Contemporain arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
Home Concept Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779924 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11
Inscription le 24 avril 2020 - Concession de licence n°785916 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24